Déposée par voie électronique le 18 juillet 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J&M SCOOTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SUNNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-32 du 11 août 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J&M SCOOTER domicilié(e) 30 Rue Erard - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 818 665 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Aviva LESZCZYNSKI domicilié(e) 35 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque SUNNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
J&M SCOOTER, Société à responsabilité limitée - 30 Rue Erard - 75012 - PARIS - France - SIREN 522818665
Mme. Aviva LESZCZYNSKI - 35 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47
Motocycles, y compris Motocyclettes, Cyclomoteurs, Vélomoteurs, Scooters, Trottinettes électriques et leurs pièces et parties constitutives ; portes-bagages, coffres rigides, coffres et sacoches pour Motocycles ;
Vente de Motocyles neufs et d'occasion ; vente d'accessoires pour motocylcles tels que casques, lunettes, gants, vêtements et chaussures de protection, antivols, coffres de rangement, huile de moteur, produits lubrifiants et nettoyants ; vente de pièces et parties constitutives de motocycles ; Services de promotion, de Publicité, de sélection, de Conseil à l'achat de Motocycles ;
Entretien et réparation de Motocylcles, assistance et révision pour Motocycles.
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